Article 1 : paiement des cotisations et des cours : adhérents commençant l’année scolaire en septembre
La cotisation est payable à partir de septembre pour l’année scolaire qui commence ce même mois.
Les montants des cours sont payables par trimestres, par chèque uniquement
Les montants de la cotisation des trimestres sont décidés tous les ans en assemblée générale ordinaire pour l’année scolaire suivante.
Trois chèques sont demandés à la rentrée de septembre
Le premier comprend la cotisation et un trimestre de cours.
Le deuxième comprend le montant des cours du deuxième trimestre
Le troisième comprend le montant des cours du troisième trimestre
Chacun de ces chèques est remis en banque au cours du premier mois du trimestre concerné soit octobre, janvier et avril.
S’il arrive qu’un chèque ne soit pas remis en banque, il est restitué à l’adhérent.
Le paiement d’une année entière dès le début de l’année est accepté. Les attestations nécessaires pour les comités d’entreprises sont établies à la demande par le/la vice-président (e).
Des rythmes de paiements différents sont possibles exceptionnellement avec l’accord du/de la trésorier(e)
Sauf maladie grave, évènement familial grave, ou raisons professionnelles, les montants des cours non suivis ne sont pas remboursés.
Les inscriptions et le montant des cours ne sont acceptés que pour des années entières sauf dérogation exceptionnelle accordée par le/la président(e) en accord avec le/la trésorier(e) et le bureau et uniquement si les cours ne sont pas au complet.
Article 2 : cas des personnes arrivant en cours d’année.
Pour les personnes arrivant en cours d’année, le montant dû pour le trimestre en cours est calculé au prorata des cours qui restent à suivre à partir de la date d’entrée. La cotisation est due entièrement et les montants des cours des trimestres suivants sont dus comme pour les adhérents qui commencent à la rentrée. L’engagement du nouvel adhérent est pris jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours
Article 3 : adhérents qui ne suivent pas les cours
Il est possible d’adhérer à l’association sans suivre les cours. Les personnes intéressées sont alors invitées à toutes les manifestations et activités organisées par l’association et reçoivent toutes les informations diffusées aux adhérents. Elles règlent uniquement la cotisation annuelle et les éventuels frais demandés pour la participation aux activités organisées. Elles peuvent également emprunter les livres dans les mêmes conditions que les adhérents qui suivent les cours. Elles disposent d’un accès à tous les moyens de communications entre adhérents.
Article 4 : prêt de matériel et de livres
Tout matériel emprunté doit faire l’objet d’une fiche, de même pour les livres. Cette fiche détaille le nom de l’emprunteur, la description du matériel emprunté et la date. Pour les livres, cette fiche comprend également le n° et le titre du livre.
Le prêt d’un livre ne doit excéder un mois.
Le prêt de matériel est réservé aux personnes qui suivent les cours.
Article 5 : Les cas d’absence
Lorsqu’un professeur est absent, le cours est reporté à une autre date. Les personnes concernées sont prévenues le plus tôt possible. Le/la président (e) est prévenue le plus tôt possible et se charge de demander une réservation de salle supplémentaire à la date choisie en accord avec le professeur.
Toute absence d’un adhérent à un cours doit être signalée à son professeur le plus tôt possible. En cas de maladie, il faut prévenir le plus tôt possible également, à postériori si cela n’a pas été possible avant ou pendant le cours. Les cours ne sont remboursés qu’en cas d’absence longue pour cause de maladie grave, d’événement familial grave ou d’empêchement pour des causes professionnelles.
Sous réserve de place disponible, il est possible de demander exceptionnellement à suivre le cours d’un autre horaire. L’accord du ou des professeurs est explicitement demandé avant le cours.
Article 6 : Protection du droit d’auteur et du droit à l’image.
Chaque adhérent s’engage à respecter la propriété intellectuelle des créateurs des modèles, qu’ils appartiennent à l’association ou non, particulièrement lors de la mise en ligne des photos des modèles réalisés.
De même, chaque adhérent s’engage à respecter le droit à l’image des personnes rencontrées dans le cadre des activités organisées par l’association.
APPROUVE PAR L’ASSEMBLEE GENERALE DU 8 FEVRIER 2020